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Chers Tous, Chers Amis,
Toute l’équipe de l’AFPDC vous souhaite une très belle et heureuse année 2025 !
Qu’elle vous apporte de la joie, des succès, de la créativité et qu’elle soit placée sous le signe de l’apaisement, si cher à l’esprit du droit collaboratif !
2025 s’ouvre d'ailleurs avec une mesure qui vient conforter, si besoin était, l’opportunité du processus collaboratif.
A compter du 1er janvier 2025, les demandeurs devant le « tribunal des activités économiques » (qui prend le relais, à titre expérimental, de plusieurs tribunaux de commerce) devront s’acquitter d’une « contribution pour la justice économique», calculée par rapport au chiffre d’affaires pour les personnes morales et au revenu fiscal de référence pour les personnes physiques et selon un pourcentage variant en fonction du montant des demandes.
Pour certains justiciables, le choix du contentieux sera désormais un choix assurément plus coûteux que celui de l’amiable ! Les praticiens des MARD le savent déjà mais force est de constater qu’au sein de nos ordres et pour de nombreux confrères, des freins sont toujours présents. La foi dans le prétoire demeure tenace. Quant à nos clients, particulièrement les entreprises et le monde des affaires, ils sont encore trop peu sensibilisés à l’outil du droit collaboratif.
Grâce à notre mobilisation, les avocats formés sont de plus en plus nombreux et de nouvelles formations sont déjà prévues, l’une sur 4 jours les 13, 14, 27 et 28 mars et l’autre sur deux jours - pour ceux qui sont déjà formés à la médiation - les 20 et 21 février.
Profitons de cette nouvelle année pour communiquer, partager nos expériences, inciter nos confrères à se former et faire ainsi rayonner le droit collaboratif encore davantage. Un colloque annuel sera bien sûr organisé pour favoriser les rencontres par-delà vos groupes de pratique et enrichir nos boîtes à outils.
L’AFPDC souhaiterait aussi mettre un focus sur l’intérêt de faire entrer le processus collaboratif dans les réflexes de la vie des entreprises sur tous les sujets qui l’animent
(contrats, affaires, RH et travail, etc.). L’Association partagera ses réflexions et axes d’action très prochainement avec vous sur ce sujet.
Nous continuons de rester attentifs aux pratiques des pays qui nous ont largement précédés et qui continuent à nous offrir des expériences inspirantes pour promouvoir ce mode amiable. Ainsi l’AFPDC sera présente au colloque de l’ENCP à Barcelone les 27 et 28 mars prochain.
Toute l’équipe reste à votre écoute pour recueillir vos demandes, besoins, suggestions pour qu’ensemble, en cette année 2025, nous hissions toujours plus haut le drapeau du droit collaboratif.
Bien collaborativement.
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